Espace membres
 
 

Avis d'initiative

10 février 2016

CWEDD/16/AV.70 : Avant-projets de décret portant rationalisation de la fonction consultative générique

13 octobre 2015

CWEDD/15/AV.816 : Evolution du cadre décrétal de la planification environnementale

7 mai 2013

CWEDD/13/AV.378 : Amélioration de la qualité des études d'incidences sur l'environnement (EIE) : premières réflexions pour la Task Force EIE

5 juin 2012

CWEDD/12/AV.561 : Avis d'initiative relatif au fonctionnement du CWEDD

 

26 mars 2012

CWEDD/12/AV.391 : Avis relatif à l'évaluation du CWATUPE

 

12 mai 2011

CWEDD/11/AV.396 : Rappel de la vision du CWEDD pour l'avenir des publications relatives à l'état de l'environnement wallon

05 juillet 2010

CWEDD/10/AV.560 : Avis d'initiative portant sur des propositions de modification de la législation relative au fonctionnement du CWEDD

10 mai 2010

CWEDD/10/AV.294 : Avis d'initiative portant sur la vision du CWEDD pour l'avenir des publications relatives à l'état de l'environnement wallon

02 décembre 2008

CWEDD/08/AV.1903 : Avis relatif à la consultation sur les projets de plan de gestion et de programme de mesures des bassins hydrographiques

11 janvier 2007

CWEDD/07/AV.01 : Le rapport urbanistique et environnemental (RUE) réalisé dans le cadre de la mise en oeuvre de la zone d'aménagement communal concerté (ZACC)

01 juin 2006

CWEDD/06/AV.524 : Projet de Stratégie Nationale de la Belgique pour la Biodiversité 2006-2016

13 septembre 2005

CWEDD/05/AV.795 : Interventions du CWEDD dans les procédures d'évaluation des incidences

03 mars 2005

CWEDD/05/AV.01 : Propositions pour faire de la biodiversité un enjeu citoyen

03 février 2005

CWEDD/05/AV.21 : Propositions de modification de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 mai 1995 relatif à la composition et au fonctionnement du CWEDD

03 juin 2004

CWEDD/04/AV.675 : Avant-projet de plan fédéral de développement durable 2004-2008

02 octobre 2003

CWEDD/03/AV.917 : Maintien et développement de la végétation hors des zones protégées

03 avril 2003

CWEDD/03/AV.375 : Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon déterminant les modalités d'octroi de subventions aux communes pour l'engagement d'un ou plusieurs conseillers en aménagement du territoire et en environnement

18 juin 2001

CWEDD/01/AV.664 : communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen intitulé : "Concilier nos besoins et nos responsabilités en intégrant les questions d'environnement dans la politique économique"

07 décembre 2000

Doc.2000/CWEDD.1016 : Projet de Plan Climat National

Juillet 2003

Doc.93/CWE.302 : Les missions, la composition et le smoyens du prochain CWE

23 juin 1993

Mémorandum commun aux trois conseils consultatifs régionaux en matière d'environnement

20 janvier 1989

Motion relative à la mise en oeuvre du décret du 11 septembre 1985 organisant l'évaluation des incidences sur l'environnement