Cwedd

2 octobre 2009

CWEDD/09/AV.1589 : Avis relatif à l'avant-projet de Plan Marshall2. Vert

10 juillet 2009

CWEDD/09/AV.1110 : Avis relatif aux projets de 4èmes programmes d'action "nitrates" relatifs aux zones vulnérables de quatre départements français au titre de la directive n°91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contra la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive "nitrates"

09 juin 2009

CWEDD/09/AV.873 : Projet d'accord de branche relatif à la réduction des émissions spécifiques de gaz à effet de serre et à l'amélioration de l'eficience énergétique  à l'horizon 2012 entre Agoia Wallonie, représentant l'industrie technologique, et la Région wallonne

06 avril 2009

CWEDD/09/AV.179 : Avis relatif à l'avant-projet de Plan national d'action Environnement-Santé (NEHAP) pour la période 2008-2013

13 janvier 2009

CWEDD/09/AV.32 : Avant-projet de décret modifiant le CWATUP, le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructure d'accueil des activités économiques