Cwedd

29 septembre 2011

CWEDD/11/AV.1149 : Projet "Banque Carrefour" - Note d'orientation

24 juin 2011

CWEDD/11/AV.682 : Plan pluriannuel de la 1ère Alliance Emploi-Environnement (AEE)

12 mai 2011

CWEDD/11/AV.499 :  Projet de deuxième plan d'action relatif à la transposition de la directive 2006/32/CE sur l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques (PAEE2)

05 avril 2011

CWEDD/11/AV.332 : Avant-projet d'arrêté modificatif de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération, visant la fixation des quotas de certificats verts à partir du 1er janvier 2013

 15 mars 2011

CWEDD/11/AV.199 : Avant-projet de décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie

 25 janvier 2011

CWEDD/11/AV.38 : Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement  wallon du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de congénération