Espace membres
 
 

Autres tâches - 2012

 

20 décembre 2012

CWEDD/12/AV.1420 : Avis relatif au projet de programme d'équipement hydroélectrique des barrages de certains cours d'eau navigables du bassin de la Meuse et rapport sur les incidences environnementales

CWEDD/12/AV.1012 : Avis relatif aux projets de Plans de Gestion par District Hydrographique et rapports sur les incidences environnementales

04 décembre 2012

CWEDD/12/AV.1385 : Avis relatif aux accords de branche de 2e génération 

13 novembre 2012

CWEDD/12/AV.1326 : Avis relatif à la transposition de la directive 2010/75/UE du parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution)

CWEDD/12/AV.1290 : Avis relatif à la Dynamique Horizon 2022

15 octobre 2012

CWEDD/12/AV.1176 : Avis relatif à un set de 4 indicateurs complémentaires au PIB

CWEDD/12/AV.1175 : Avis relatif à un avant-projet de décret relatif à la stratégie régionale de développement durable

CWEDD/12/AV.1098 : Avis relatif aux objectifs du schéma de développement de l'espace régional (SDER)

03 juillet 2012

CWEDD/12/AV.770 : Avis relatif à une demande des Ministres DEMOTTE et NOLLET portant sur une définition, des indicateurs et une vision pour la Wallonie du développement durable

 

05 juin 2012

CWEDD/12/AV.52 : Avis relatif au cadre décrétal "planification" et son annexe

 

08 mai 2012

CWEDD/12/AV.524 : Avis relatif à l'avant-projet de décret modifiant le chapitre X du décret du 12 avril 2001 relatif à l'organisation du marché régional de l'électricité, en ce qui concerne la promotion des sources d'énergie renouvelables et de la cogénération de qualité, l'avant-projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 30 novembre 2006 relatif à la promotion de l'électricité produite au moyen de sources d'énergie renouvelables ou de cogénération et l'avant-projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 30 mars 2006 relatif aux obligations de service public dans le marché de l'électricité

 

26 mars 2012

CWEDD/12/AV.222 : Avis relatif au cadre de référence éolien

 

07 février 2012

CWEDD/12/AV.4 : Avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation des incidences dans un contexte transfrontière des plans et programmes visés dans le Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie